RECHERCHE & DÉVELOPPEMENT

Les activités  de recherche et développement réalisées par Société de Recherche et Développement sont définit dans le Manuel de Frascati de l’Organisation de Coopération et de Développement Économique (OCDE):

« La recherche et le développement expérimental (R-D) englobent les activités créatives et systématiques entreprises en vue d’accroître la somme des connaissances – y compris la connaissance de l’humanité, de la culture et de la société – et de concevoir de nouvelles applications à partir des connaissances disponibles » 

Ces activités de recherche et développement sont classées en trois catégories: 1) la recherche fondamentale 2) la recherche appliquée 3) développement expérimental

La recherche fondamentale: Aux termes de l’article 49 septies F de l’annexe III du CGI, ce sont les activités entreprises pour apporter une contribution théorique ou expérimentales à la résolution des problèmes techniques, concourent à l’analyse des propriétés, des structures, des phénomènes physiques et naturels, en vue d’organiser, au moyen de schémas explicatifs ou de théories interprétatives, les faits dégagés de cette analyse. 

La recherche appliquée: Aux termes de l’article 49 septies F de l’annexe III du CGI, ce sont les activités qui visent à discerner les applications possibles des résultats d’une recherche fondamentale ou à trouver des solutions nouvelles permettant à l’entreprise d’atteindre un objectif déterminé choisi à l’avance. Le résultat d’une recherche appliquée consiste en un modèle probatoire de produit, d’opération ou de méthode. 

Développement expérimental: Aux termes de  l’article 49 septies F de l’annexe III du CGI, ce sont les activités qui sont effectuées au moyen de prototypes ou d’installation pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour fournir les éléments techniques des décisions, en vue de la production de nouveaux matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes, services ou en vue de leur amélioration substantielle. On entend par amélioration substantielle les modifications qui ne découlent pas d’une simple utilisation de l’état des techniques existantes dans le domaine et qui présentent un caractère de nouveauté.